Conditions générales de vente

1. PRIX Les prix de nos produits sont indiqués toutes taxes comprises, frais d'envoi compris pour la France Métropolitaine et 35 € en sus par mirador pour La Corse, les Iles du Littoral, les DOM TOM et l'Europe. Ces prix sont communiqués en Euros et les commandes sont payables en Euros. Les produits demeurent la propriété d'Alpes Conception Vente jusqu'au paiement complet du prix global facturé. Les prix des produits sont fixés par Alpes Conception Vente et peuvent être modifiés sans préavis à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur à la date d'enregistrement des commandes, sous réserve de leur disponibilité.

2. FRAIS D'ENVOI : compris pour la France Métropolitaine. Pour tous les autres pays d'Europe ainsi que La Corse, les Iles du Littoral et les DOM TOM, il sera facturé 35 € en sus, par mirador, pour le transport. La Société ALPES CONCEPTION VENTE ne distribue qu'en EUROPE pour l'année 2011. En cas de demande exceptionnelle, nous consulter. La participation aux frais d'envoi s'entend toutes taxes comprises, quelque-soit la destination. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison précisée lors de votre commande. Les délais indiqués correspondent à des délais moyens de livraison des produits et peuvent varier selon les zones de destination.


3. VALIDATION & ENVOI DE COMMANDE Lorsque vous cliquez sur le bouton «Valider ma commande », ou lorsque vous passez une commande par un autre moyen : courrier, téléphone..., après avoir renseigné les données nécessaires à l'envoi de votre commande, vous acceptez ce faisant cette commande ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.
L'envoi de la commande sera exécuté dès réception du paiement de cette dernière; dans un souci de rapidité, il vous est préférable de choisir les paiements électronique par CB ou virement bancaire, plus rapide que l'envoi d'un chèque.


4. PAIEMENT Le règlement de vos achats peut s'effectuer sur notre site web par carte bancaire type « Carte Bleue », « Visa » ou « Master Card ». Le débit de votre compte est effectué à la commande. Le paiement par chèque est accepté. Dans l'hypothèse où seule une partie des produits figurant sur la liste de votre commande serait disponible, ALPES CONCEPTION VENTE pourra fractionner la livraison de votre commande. Dans ce cas les frais d'envoi ne vous seront facturés qu'une seule fois.

5. GARANTIE SATISFACTION «COMMANDES » Nous nous engageons à vous échanger les produits défectueux ou non conformes à votre commande. Vous disposez d'un délai de 15 jours à compter de la date d'expédition de votre colis pour nous retourner le(s) produit(s) dans son(leur) emballage d'origine. Nous vous retournerons alors la marchandise, conforme à votre commande initiale -dans la limite des stocks disponibles- dans les plus brefs délais.

6. ALPES CONCEPTION VENTE ne peut en aucun cas être tenu responsable des retours perdus, à l'adresse suivante : ALPES CONCEPTION VENTE - La Balmette - 734, route de Vesonne - 74210 FAVERGES ; c'est pourquoi nous vous conseillons d'effectuer vos retours sous forme de colis recommandé.

Les articles retournés incomplets ne seront pas repris et vous seront retournés en l'état, à votre charge. Nous n'acceptons de rembourser que les colis retournés au plus tard dans les 15 jours suivant leur date d'expédition, et à condition qu'ils ne soient pas détériorés (emballage compris).

7. SECURISATION Notre site web est sécurisé lors des transactions de paiements bancaires grâce à la technologie de cryptage SSL qui protège l'information lors de la transmission aux fonctions de cryptage de votre navigateur.


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9. RESPONSABILITE ALPES CONCEPTION VENTE dégage toute responsabilité de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock, d'indisponibilité du produit ou en cas de force majeure. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site www.lkern.fr ALPES CONCEPTION VENTE ne saurait être tenu responsable dans le cas où le contenu desdits autres sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

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11. DROIT APPLICABLE AUX PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE SONT REGIES PAR LE DROIT FRANÇAIS. Tout litige relatif tant à l'interprétation qu'à l'exécution des présents sera du ressort exclusif du Tribunal de Commerce d'ANNECY auquel les parties font expressément attribution de juridiction.






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